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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 91-668 du 14 juillet 1991 relatif au commandement dans les armées)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 91-668 du 14 juillet 1991 relatif au commandement dans les armées)


Le commandement organique et le commandement opérationnel peuvent être exercés par une seule et même autorité.

La répartition des attributions entre les divers échelons de commandement fait l'objet de dispositions particulières à chaque armée.