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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense)


Les matériels se répartissent en " matériels consommables " et " matériels non consommables ".

La détermination des matériels consommables et les règles comptables qui leur sont applicables sont fixées par voie d'instruction.