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Article 733 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure civile (1807))

Article 733 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure civile (1807))


Faute par l'adjudicataire d'exécuter les clauses de l'adjudication, l'immeuble sera vendu à sa folle enchère.