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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 janvier 1999 définissant le modèle du titre d'identité républicain)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 janvier 1999 définissant le modèle du titre d'identité républicain)

Le titre d'identité républicain institué par le décret du 20 août 1998 susvisé est établi sur le modèle (non reproduit) annexé au présent arrêté.