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Article R*161-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/09/1989
(Code de la voirie routière)
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Article R*161-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/09/1989
(Code de la voirie routière)
Les dispositions des articles R. * 113-1, R. * 115-1 à R. * 115-4 et R. * 141-12 à R. * 141-21 sont applicables aux chemins ruraux.