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Article R*152-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/09/1989 au 04/03/2006 (Code de la voirie routière)

Données brutes

Article R*152-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/09/1989 au 04/03/2006 (Code de la voirie routière)

La liste des routes à grande circulation est celle qui a été établie en application de l'article R. 1 du code de la route.