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Article L3412-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/02/1996
au
01/01/2019
(Code général des collectivités territoriales)
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Article L3412-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/02/1996
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(Code général des collectivités territoriales)
Le maire de Paris, président du conseil de Paris, est l'organe exécutif du département de Paris.