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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°89-512 du 24 juillet 1989 RELATIF AUX SUBDIVISIONS ADMINISTRATIVES DU TERRITOIRE DE LA NOUVELLE- CALEDONIE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°89-512 du 24 juillet 1989 RELATIF AUX SUBDIVISIONS ADMINISTRATIVES DU TERRITOIRE DE LA NOUVELLE- CALEDONIE)


Les subdivisions administratives prévues à l'article 2 de la loi n° 69-5 du 3 janvier 1969 relative à la création et à l'organisation des communes dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie sont les suivantes :

1° Subdivision Nord ;

2° Subdivision Sud ;

3° Subdivision des îles Loyauté.