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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 1999 fixant le guide national de référence relatif aux appareils respiratoires isolants)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 1999 fixant le guide national de référence relatif aux appareils respiratoires isolants)


L'arrêté du 1er février 1978 susvisé est modifié de la façon suivante :

Les références énumérées ci-dessous sont abrogées :

- troisième partie, chapitre II, article 1er ;

- troisième partie, chapitre II, article 2, paragraphes A et B.