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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières pour les épreuves des examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur subdivisionnaire territorial)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières pour les épreuves des examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur subdivisionnaire territorial)


Pour l'épreuve écrite prévue à l'article 1er (2°) du décret n° 90-725 du 8 août 1990 susvisé, le programme est fixé comme indiqué à l'article 3 de l'arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières pour les épreuves des concours externes et internes pour le recrutement des ingénieurs territoriaux.