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Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1974 au 07/02/1982 (Arrêté du 26 septembre 1973 CONDITIONS D'ACCES A L'EMPLOI DE COMMIS DES COMMUNES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX)

Brevets de technicien.

Spécialités :

Agricole (option Horticulture).

Chaudronnerie et tuyauterie industrielle.

Collaborateur d'architecte.

Equipements techniques du bâtiment (diplôme délivré jusqu'en 1973 inclus).

Etude de prix de bâtiment.

Exécution de travaux (bâtiments et travaux publics).

Fonderie en moules métalliques.

Fonderie sur modèles.

Forge mécanique et estampage.

Génie civil et travaux publics.

Industries et commerce du bois (option A Exploitation, débit, négoce, et option B Industries de transformations du bois et dérivés).

Mécanique automobile.

Ouvrages en bois dans le bâtiment (construction, agencement, décoration).

Ouvrages métalliques.

Peintures et revêtements (sols et murs).

Topographe.

Négoce et réparation des matériels.

/M/Certificat de formation professionnelle délivré par le ministère du travail homologué au niveau IV dans les spécialités suivantes :

/M/remplacé par l'arrêté du 28 avril 1980 par :

Certificat de formation professionnelle ou de perfectionnement professionnel délivré par le ministère du travail et de la participation homologué au niveau IV dans les spécialités suivantes :// Conducteur de chantier ;

Chef de chantier adjoint à conducteur de travaux ;

Chef de chantier 1er niveau gros oeuvre ;

Chef de chantier 1er niveau gros oeuvre (perfectionnement d'ouvriers qualifiés) ;

Technicien métreur gros oeuvre ;

Technicien d'étude en chauffage central ;

Technicien métreur (couverture, sanitaire, chauffage, ventilation) ;

Commis du bâtiment (couverture, plomberie, chauffage central) ;

Agent de maintenance automaticien ;

Agent technique électricien ;

Menuiserie bâtiment (commis métreur) ;

Technicien métreur en charpente et menuiserie bois ;

Technicien métreur en charpente et menuiserie ;

Chef adjoint de cuisine de collectivités ;

Second, adjoint à chef de cuisine de collectivités.

/M/Certificat de formation professionnelle délivré par le ministère du travail et de la participation homologué au niveau IV dans les spécialités suivantes :

/M/remplacé par l'arrêté du 28 avril 1980 par :

Certificat de formation professionnelle ou de perfectionnement professionnel délivré par le ministère du travail et de la participation homologué au niveau IV dans les spécialités suivantes :// Agent de maintenance en matériel de traitement de l'informatique :

Agent technique sur machines électrocomptables ;

Aptitude technique à la maîtrise (forges de Basse-Indre) ;

Comptable d'entreprise avec connaissance de la mécanographie et initiation à l'informatique ;

Dessinateur du bâtiment ;

Dessinateur en béton armé ;

Dessinateur en constructions métalliques ;

Dessinateur d'études du bâtiment (gros oeuvre) ;

Dessinateur métreur ;

Dessinateur métreur (gros oeuvre) ;

Dessinateur en serrurerie, menuiserie et charpentes métalliques ;

Industrie du froid : agent technique ;

Mécanique générale : aptitude technique à la maîtrise ;

Mécanique générale : chef d'équipe ;

Opérateur pupitreur sur ordinateur ;

Programmeur d'application ;

Programmeur d'application sur calculatrice électronique ;

Programmeur de gestion (adaptation, promotion) ;

Technicien d'exploitation (pupitreur gros systèmes) ;

Technicien de maintenance (ordinateur de bureau N.C.R.).

Brevet d'agent technique agricole.

Diplômes étrangers suivants :

I - Belgique.

Titre de technicien horticole (A 2), délivré par les écoles suivantes :

Province d'Anvers :

Mechelen, provinciale Hogere Middelbare Tuinbouwschool, Antwerpsesteenweg 145.

Province de Brabant :

Anderlecht, institut provincial d'horticulture, 1 avenue Marius-Renard.

Leuven, provinciale Tuinbouwschool, Wijnpersstraat 6.

Vilvoorde, Rijkstuinbouwschool, de Bavaylei 116.

Province de Flandre-Occidentale :

Russelare, Vrije Middelbare Tuinbouwschool, Zuidstraat 61.

Province de Flandre-Orientale :

Melle, Rijksmiddelbare Tuinbouwschool, Brusselsesteenweg 147.

Wetteren, Technische Scholen, Sint-Barbara-Beirstoppelstraat 102.

Province de Hainaut :

La Hestre, école d'horticulture de Mariemont, 25, rue du Parc.

Province de Limbourg :

Sint-Truiden, Rijkstechnisch Institut, Melveren (Landgoef "Ter Biest").

Sint-Truiden, Vrije Middelbare. Tuinbouwschool Steenweg Op Diest, Gruvelingen 2.

II - Pays-Bas.

Diplômes délivrés par les établissements suivants (brevet de technicien agricole) :

Middelbare Tuinbouwschool Zie onder R.K. middelbare Landbauwschoolen, Frankenthalerstraat 7, Breda.

Middelbare Tuinbouwschoolen, rijnbeekstraat 12, Venlo.

Overige bijzondere middelbare tuinbouwschoolen "G.A. von swieten", majoor van swietenlaan 15, Frederiksoord.

Overige bijzondere middelbare tuinbouwschoolen Zie overige bijz.

Middelbare Landbouwschoolen, Thedinghsweert, 3 Kerk Avezaath.

Middelbare tuinbouwschool voor meisjes "Huis te Lande", Van vredenburchewg 150, Rijswijk.

Rijks middelbare tuinbouwschool, Linnaeuslaan 2, Aalsmeer.

Rijks middelbare tuinbouwschool, Azalealaan 115, Postbus 122.

Boskoop.

Rijks middelbare tuinbouwschool, Bontekoestraat 4, Postbus 1003, Hoorn.

Rijks middelbare tuinbouwschool Jan van Galenstraat 1, De Lier.

Rijks middelbare tuinbouwschool Heereweg 345, Postbus 19, Lisse.

Rijks middelbare tuinbouwschool Energieweg 19, Nijmegen.

Rijks middelbare tuinbouwschool Zie onder, rijks middelbare tuinbouwschoolen scheeringlaan 2, Postbus 217, Tiel.

Rijks middelbare tuinbouwschool zwanenvechtplein 15, Utrech.

Brevets de technicien supérieur.

Spécialités :

Adjoint technique d'entreprise du bâtiment.

Adjoint technique d'entreprise de travaux publics.

Agricole (option Horticulture, productions végétales ou productions forestières).

Assistant ou assistante technique d'ingénieur.

Bureau d'étude (construction mécanique).

Chimiste.

Constructions métalliques.

Electronicien.

Electrotechnique.

Fabrications métalliques.

Fonderie.

Fonderie en moule mécanique.

Forge et estampage.

Froid et climatisation.

Mécanique automatisme.

Métiers du bâtiment (couverture, plomberie et installations sanitaires, installations thermiques).

Moteurs à combustion interne.

/M/Certificat de formation professionnelle délivré par le ministère du travail homologué au niveau III dans les spécialités suivantes :

/M/remplacé par l'arrêté du 28 avril 1980 par :

Certificat de formation professionnelle ou de perfectionnement professionnel délivré par le ministère du travail et de la participation homologué au niveau III dans les spécialités suivantes :// Technicien géomètre topographe ;

Opérateur géomètre topographe ;

Conducteur de travaux ;

Agent technique automaticien ;

Agent technique électrotechnicien ;

Agent technique électronicien ;

Technicien supérieur physicien chimiste ;

Technicien physicien chimiste ;

Technicien des méthodes ;

Agent des méthodes (bâtiment).

/M/Certificat de formation professionnelle délivré par le ministère du travail et de la participation homologué au niveau III dans les spécialités suivantes :

/M/remplacé par l'arrêté du 28 avril 1980 par :

Certificat de formation professionnelle ou de perfectionnement professionnel délivré par le ministère du travail et de la participation homologué au niveau III dans les spécialités suivantes.// Agent supérieur de maîtrise de chantier d'exploitation ou d'entretien minier ;

Agent technique électronicien d'informatique ;

Analyste d'application ;

Analyste gestionnaire de projet ;

Analyste programmeur (gros systèmes) ;

Analyste programmeur (petits et moyens systèmes) ;

Dessin d'études en mécanique générale ;

Dessinateur projeteur en constructions métalliques ;

Industrie électronique : agent technique ;

Programmeur de gestion avec connaissance d'analyse ;

Brevet de technicien supérieur correspondant à l'une des spécialités de brevet de technicien énumérées ci-dessus.

Diplômes étrangers suivants :

I - Belgique.

Titre d'architecte des jardins et du paysage (graduat) ou d'ingénieur technique en horticulture délivré par :

a) L'institut provincial d'enseignement horticole de Bruxelles ;

b) L'institut d'enseignement supérieur de l'Etat à Gembloux ;

c) Les écoles techniques horticoles de Mariemont à La Hestre ;

d) La Rijkstuinbouwschool, Melle.

II - Suisse.

Titre d'agrotechnicien délivré par :

a) L'école supérieure, centre horticole de Lullier, Technicum horticole de Lullier (anciennement Chateleine), 1254 Lullier, canton de Genève ;

b) L'école technique supérieure de Rapperswill ;

c) L'école technique supérieure, 4, rue de la Prairie, 1202 Genève.

III - Pays-Bas.

Diplômes délivrés par les établissements suivants :

Hogere tuinbouwschool van de K.N.B.T.B., onder hogere agrarische scholen van de K.N.B.T.B., Baden-Powellstraat 1, S-Hertogenbosch.

Rijks agrarische scholengemeenschap, Richard Wagner Laan 22, Utrecht.

Rijks hogere tuinbouwschool huize rhijnlust, Richard Wagner Laan 22, Utrecht.

Rijks hogere school voor thuin en landschapsinrichting azalealaan 115, Postbus 122, Boskoop.

Hogere opleiding voor tuin en landschaps architectuur Waterlooplein 67, Amsterdam.

Baccalauréats de technicien.

Spécialités :

Constructions mécaniques (F 1).

Electronique (F 2).

Electrotechnique (F 3).

Génie civil (bâtiment et travaux publics) (F 4).

Chimie (F 6).

Equipement technique du bâtiment (F 9).

/C/complété par arrêté du 18 septembre 1979 :

Physique (F 5) ;

Sciences biologiques (options Biochimie et Biologie) (F 7 et F 7') ;

Microtechniques (option Appareillage) (F 10).//

Diplômes universitaires de technologie.

Spécialités :

Biologie appliquée (option Hygiène de l'environnement, /C/complété par arrêté du 28 janvier 1980 : Agronomie, Analyses biologiques et biochimiques, Diététique, Industries alimentaires//) Hygiène et sécurité (option Protection civile, et Hygiène et sécurité en milieu du travail).

Génie chimique.

Génie civil (bâtiment et travaux publics).

Génie électrique (options Automatique, Electronique et Electrotechnique).

Génie mécanique (construction et fabrication).

Génie thermique.

Chimie.

/C/complété par l'arrêté du 28 janvier 1980 :

Informatique ;

Mesures physiques ;

Maintenance industrielle.// Ebénisterie ;

Electricité ;

Forgeron mécanicien ;

Mécanicien agricole ;

Mécanicien automobile ;

Menuisier d'agencement ;

Menuisier du bâtiment ;

Menuisier en sièges ;

Mouleur noyauteur fondeur ;

Peinture vitrerie ;

Serrurerie et ferronnerie.//

/C/complété par l'arrêté du 28 janvier 1980 :

Baccalauréat.

Baccalauréat E (Mathématiques et techniques).

Brevets d'enseignement industriel Spécialités :

Aide-chimiste ;

Aide-Biochimiste ;

Aide-physicien ;

Ajusteur, tourneur, fraiseur ;

Bâtiment gros oeuvre ;

Chaudronnier ;

Commis en couverture et installations sanitaires ;

Commis en installations sanitaires (zinguerie) et installations thermiques ;

Ebénisterie ;

Electricité ;

Forgeron mécanicien ;

Mécanicien agricole ;

Mécanicien automobile ;

Menuisier d'agencement ;

Menuisier du bâtiment ;

Menuisier en sièges ;

Mouleur noyauteur fondeur ;

Peinture vitrerie ;

Serrurerie et ferronnerie.//

Autres diplômes et titres.

Diplôme de conducteur des travaux publics et technicien de bureau d'études délivré par l'école spéciale des travaux publics.

Diplôme de conducteur technicien des travaux du bâtiment délivré par l'école spéciale des travaux publics.

Certificat technique du 2é degré du service du génie (option Conducteur militaire de travaux) délivré par l'école supérieure technique du génie militaire de Versailles.

Diplôme de l'école nationale d'administration municipale (section technique).

Certificat de fin d'études délivré en 1951 et 1952 par le collège technique de Strasbourg (section spéciale de constructions civiles).

Examen préliminaire du diplôme de géomètre expert foncier.

Diplôme d'élève breveté des écoles nationales professionnelles correspondant à l'une des spécialités de brevet de technicien énumérées ci-dessus.

Diplôme du premier cycle technique (D.P.C.T.) du Conservatoire national des arts et métiers (spécialités Mathématiques, Informatique, Mécanique, Electrotechnique, Technique de construction (génie civil ou techniques industrielles d'architecture).

/C/complété par l'arrêté du 28 avril 1980 :

Biochimie, Chimie, Construction mécanique, Electronique, Energétique, Matériaux industriels, Physique et Sécurité).// Diplôme d'assistant technique spécialiste de l'assainissement des eaux délivré par l'université de Limoges.

Diplôme d'études techniques communales (Detco), délivré par la faculté de droit et de science politique de l'université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille.

Adjoint technique d'une commune.

Titre "Un des meilleurs ouvriers de France" niveau IV, dans les spécialités suivantes :

Ajusteur outilleur ;

Carreleur ;

Charpentier en bois ;

Chaudronnier en alliages légers ;

Chaudronnier en cuivre ;

Chaudronnier en fer ;

Chaudronnier en métaux inoxydables ;

Chauffagiste ;

Cimentier ;

Couvreur ;

Cuisinier ;

Ebéniste ;

Electromécanicien ;

Electronicien ;

Ferblantier ;

Ferronier d'art ;

Forgeron en pièces mécaniques ;

Forgeron rural ;

Fraiseur outilleur ;

Marbrier ;

Mécanicien outilleur en matrice de forge et d'estampage ;

Mécanicien outilleur en moules métalliques métal ;

Mécanicien outilleur en moules métalliques plastique ;

Mécanicien outilleur en outils à découper ;

Mécanicien outilleur en outils à découper pour horlogerie et micromécanique ;

Mécanicien de précision et appareillage ;

Menuisier ;

Menuisier en sièges ;

Miroitier ;

Modeleur mécanicien bois ;

Modeleur mécanicien métal ;

Mouleur noyauteur en fonderie au sable ;

Paysagiste ;

Peintre en bâtiment ;

Peintre en décor ;

Peintre en lettres ;

Plâtrier ;

Plombier ;

Rectifieur ;

Serrurier ;

Soudeur ;

Tailleur de pierre ;

Tôlier automobile ;

Tôlier industriel ;

Tourneur outilleur ;

Tourneur sur bois.

Diplômes ci-après délivrés par l'école nationales des sciences géographiques (institut géographique national) :

Certificat de fin d'études de technicien topographe (niveau IV) ;

Certificat de fin d'études de technicien cartographe (niveau IV) ;

Certificat de fin d'études de technicien supérieur en cartographie (niveau III).

Diplômes ci-après délivrés par l'association gestionnaire des centres de formation continue d'Egletons (fédération nationale des travaux publics) :

Diplôme de chef de chantier de terrassement (niveau IV)) ;

Diplôme de chef de chantier de constructions industrielles et d'ouvrages d'art (niveau IV) ;

Diplômes ci-après délivrés par le centre promotionnel de formation et de perfectionnement des industries du bâtiment et des travaux publics ;

Certificat d'aptitude de technicien coordonnateur du bâtiment (niveau IV) ;

Certificat de perfectionnement au métré du bâtiment (niveau IV) ;

Diplôme de technicien spécialiste du traitement des eaux délivré par l'école technique supérieure de chimie d'Angers (niveau III) ;

Diplôme de technicien supérieur de radio-électricité délivré par l'institut national de l'audiovisuel (niveau III).

/C/complété par l'arrêté du 18 septembre 1979 :

Certificat de capacité technique agricole et rurale (C.C.T.A.R.) ;

Diplôme d'études agricoles du second degré ;

Diplôme des écoles régionales d'agriculture ;

Brevet de maîtrise délivré par les chambres de métiers d'Alsace et de Moselle ;

Diplôme de technicien de maintenance en équipement automatisé délivré par l'association pour la formation et le perfectionnement du personnel des entreprises industrielles de la région parisienne (Aforpa-Afortec) et l'association pour la formation professionnelle du Mans (A.F.P.).//

Titres militaires.

1 Titres ci-après homologués au niveau IV :

Air :

Brevet élémentaire de calculateur ;

Brevet élémentaire, instruments électroniques de bord ;

Brevet élémentaire de mécanicien radar sol ;

Brevet élémentaire de spécialiste en informatique ;

Brevet élémentaire de spécialiste en programmation ;

/C/complété par arrêté du 28 avril 1980 :

Brevet élémentaire 2é degré de mécanicien électrotechnique installations ;

Brevet élémentaire 2é degré de mécanicien équipement de bord.// Brevet supérieur de chef commis aux vivres ;

Brevet supérieur de chef cuisinier ;

Brevet supérieur (électricité bord) ;

Brevet supérieur (électricité sol) ;

Brevet supérieur de mécanicien d'équipage ;

Brevet supérieur de mécanique générale ;

Brevet supérieur de menuisier, bourrelier, peintre ;

Brevet supérieur véhicules servitudes.

Marine :

Brevet d'aptitude technique d'électronicien d'aéronautique ;

Brevet supérieur de commis aux vivres ;

Brevet supérieur d'électricien ;

Brevet supérieur d'électricien d'armes ;

Brevet supérieur d'électromécanicien de sécurité ;

Brevet supérieur de fourrier ;

Brevet supérieur de mécanicien d'aéronautique ;

Brevet supérieur de mécanicien du service général ;

/C/complété par l'arrêté du 18 septembre 1979 :

Brevet supérieur de charpentier ;// Certificat élémentaire de calcul S.E.N.I.T., certificat élémentaire de calcul digital ;

Certificat de programmeur supérieur.

Brevets militaires professionnels (B.M.P.) ci-après :

B.M.P., 1er degré, des spécialités suivantes :

Mécaniciens d'équipement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

Surveillant de travaux.

B.M.P., 2é degré, des spécialités suivantes :

Bureaux d'études travaux publics et bâtiment ;

Chantiers d'engins du génie ;

Electromécanicien auto, engins et génératrices ;

Electromécanicien tourelles, engins blindés ;

Electrotechnique appliquée ;

Instruction de conduite ;

Mécanicien A.L.A.T. ;

Mécanicien d'armement classique et de machines de bureau ;

Mécanicien des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre ;

Mécanicien des matériels de détection électromagnétique ;

Mécanicien des matériels faisceaux hertziens et voies multiples ;

Mécanicien de matériel radio ;

Mécanicien des matériels de télégraphie et de téléphonie ;

Mécanicien réparateur des matériels d'optique, de topographie et d'infrarouge ;

Production, transport, distribution ;

Spécialiste géographe ;

Superviseur ;

Surveillant de travaux ;

Système de traitement et de transmission automatique de données ;

Technique ligne ;

Topographie ;

Topographie repérage ;

Traitement automatique de l'information (programmation et exploitation) ;

Transit, régulation ;

Travaux de casernement ;

Travaux routes et aérodromes ;

Travaux spécialisés du génie.

Brevet de l'école technique normale de l'armement de Bordeaux, La Tresne ;

Brevet de l'école technique normale de l'armement de Saint-Etienne ;

Certificat technique, 2é degré (transport, distribution, essences).

2° Titres ci-après homologués au niveau III :

Air :

Brevet supérieur Calculateur ;

Brevet supérieur de chef programmeur-pupitreur, brevet supérieur d'informatique (hommes), brevet supérieur de spécialiste en programmation (femmes) ;

Brevet supérieur Instruments électroniques de bord.

Marine :

Brevet supérieur d'électromécanicien d'aéronautique ;

Brevet supérieur d'électronicien d'aéronautique ;

Certificat d'électronicien ;

Certificat Maître système ;

Certificat supérieur de calcul S.E.N.I.T., certificat supérieur de calcul digital.

Brevets militaires professionnels (B.M.P.) ci-après :

B.M.P., 2é degré des spécialités suivantes :

Analyse et programmation de centre automatisé ;

Conducteur militaire de travaux.

Brevet supérieur de l'école technique normale de l'armement d'Arcueil.

Brevet supérieur de l'école technique normale de constructions et armes navales de Brest.

Brevet de technicien d'études et de fabrication des travaux mécaniques.

Certificat technique d'officier des branches Transmissions et Informatique.