Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l'encadrement des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers)
Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l'encadrement des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au plus tard le 1er janvier 2002.