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Article 39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/09/1991 au 01/01/2010 (Décret no 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques)

Pour l'intégration en application du présent titre dans la 2e classe du grade de conservateur de bibliothèques des fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi de première catégorie mentionné à l'article 31 et pour leur déroulement de carrière, l'échelle indiciaire des conservateurs de 2e classe prévue à l'article 19 est complétée, à sa base, par les échelons provisoires suivants :

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: ECHELONS PROVISOIRES :

: et indices bruts :

: :

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: Durée maximale :

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: 2e échelon provisoire :

: IB 441 2 ans :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 379 2 ans :

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: Durée minimale :

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: 2e échelon provisoire :

: IB 441 2 ans :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 379 2 ans :

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Pour l'intégration en application du présent titre dans la 2e classe du grade de conservateur de bibliothèques des fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi de deuxième catégorie mentionné à l'article 31 et pour leur déroulement de carrière, l'échelle indiciaire des conservateurs de 2e classe est complétée, à sa base, par les échelons provisoires suivants :

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: ECHELONS PROVISOIRES :

: et indices bruts :

: :

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: Durée maximale :

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: 4e échelon provisoire :

: IB 451 3 ans :

: 3e échelon provisoire :

: IB 419 3 ans :

: 2e échelon provisoire :

: IB 379 2 ans :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 340 2 ans :

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: Durée minimale :

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: 4e échelon provisoire :

: IB 451 2 ans 6 mois :

: 3e échelon provisoire :

: IB 419 2 ans 6 mois :

: 2e échelon provisoire :

: IB 379 1 an 6 mois :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 340 1 an :

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