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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-830 du 20 septembre 1990 modifiant divers échelonnements indiciaires applicables aux fonctionnaires territoriaux)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-830 du 20 septembre 1990 modifiant divers échelonnements indiciaires applicables aux fonctionnaires territoriaux)


L'échelonnement indiciaire applicable aux grades :

a) D'adjoint administratif principal de 1re classe ;

b) De chef de garage principal ;

c) D'agent de salubrité en chef ;

d) D'agent technique en chef,
est fixé comme suit :
Indices bruts
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3e - échelon 449
2e - échelon 427
1er échelon 396