Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-129 du 9 février 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-129 du 9 février 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)
L'échelonnement indiciaire applicable aux emplois mentionnés à l'article 1er du décret n° 90-128 du 9 février 1990 est fixé ainsi qu'il suit : tableau non reproduit.