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Article ANNEXE II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)

Article ANNEXE II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)


(I) : Durée maximale

(II) : Durée minimale

9e échelon : (I) : - ; (II) : -

8e échelon : (I) : 3 ans ; (II) : 3 ans

7e échelon : (I) : 3 ans ; (II) : 3 ans

6e échelon : (I) : 2 ans 6 mois ; (II) : 2 ans

5e échelon : (I) : 2 ans 6 mois ; (II) : 2 ans

4e échelon : (I) : 2 ans 6 mois ; (II) : 2 ans

3e échelon : (I) : 2 ans ; (II) : 1 an 6 mois

2e échelon : (I) : 2 ans ; (II) : 1 an 6 mois

1er échelon : (I) : 1 an 6 mois ; (II) : 1 an