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Article ANNEXE I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)

Article ANNEXE I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)

- ECHELONS :
- 3e échelon

- 2e échelon :
DUREE :
- Maximale : 3 ans
- Minimale : 3 ans

- 1er échelon :
DUREE :
- Maximale : 3 ans
- Minimale : 3 ans.