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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)


L'emploi de directeur général des services techniques des communes de 40 000 à 400 000 habitants et de directeur des services techniques des villes de 20 000 à 40 000 habitants comprend huit échelons.

La durée du temps passé dans chaque échelon est fixée à l'annexe II.