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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-126 du 9 février 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)

Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-126 du 9 février 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)


Le grade d'ingénieur comprend dix échelons.

Le grade d'ingénieur principal comprend neuf échelons.

La classe normale du grade d'ingénieur en chef comprend dix échelons.

La classe exceptionnelle du grade d'ingénieur en chef comprend sept échelons.