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Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-126 du 9 février 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)

Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-126 du 9 février 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)


Le grade d'ingénieur subdivisionnaire comprend dix échelons.

Le grade d'ingénieur en chef comprend neuf échelons.

La seconde classe du grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie comprend huit échelons.

La première classe du grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie comprend quatre échelons.

La hors-classe du grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie comprend trois échelons.