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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-129 du 7 février 1992 portant approbation du schéma d'aménagement de la Corse)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-129 du 7 février 1992 portant approbation du schéma d'aménagement de la Corse)


Est approuvé, tel qu'il est annexé au présent décret, le schéma d'aménagement régional de la Corse qui comprend :

- un rapport de présentation ;

- six cartes à l'échelle du 1/200 000 ;

- une annexe.