Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-1328 du 16 décembre 1985 PRIS EN APPLICATION DE LA LOI 851321 DU 14-12-1985 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX VALEURS MOBILIERES,AU DROIT DES SOCIETES ET DE LA BOURSE.(EMISSION DE BILLETS DE TRESORERIE PAR CERTAINES ENTREPRISES))
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-1328 du 16 décembre 1985 PRIS EN APPLICATION DE LA LOI 851321 DU 14-12-1985 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX VALEURS MOBILIERES,AU DROIT DES SOCIETES ET DE LA BOURSE.(EMISSION DE BILLETS DE TRESORERIE PAR CERTAINES ENTREPRISES))
Eventuellement : adaptation autorisée par le ministre des finances après avis de la Commission des opérations de bourse le ......
Actif : réalisable (à 3 mois au plus).
- Prêts ....
- Avances et acomptes ....
- Créances clients, effets et comptes rattachés ....
- Autres créances et actifs divers ....
- Trésorerie :
Titres ...,
Disponibilités ....
Total A ....
Passif : exigible (à 3 mois au plus).
- Dettes à trois mois au plus ....
- Emprunts obligataires et assimilés ....
- Autres dettes ....
- Avances et acomptes reçus sur commande ....
- Dettes fournisseurs ....
- Autres emprunts et dettes financières ....
- Dettes fiscales, sociales et autres dettes privilégiées ....
- Billets de trésorerie ....
- Autres dettes ....
Total B ...
Situation de trésorerie A - B.
Pour mémoire : lignes de crédit de substitution restant à utiliser.