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Article R353-91 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)

Article R353-91 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)


A l'expiration du détachement de longue durée, le sapeur-pompier est réintégré, à la première vacance, dans un emploi correspondant à son grade.

Il a priorité pour être affecté au poste qu'il occupait avant son détachement.

Lorsqu'il refuse le poste qui lui est assigné, il ne peut être nommé au poste auquel il peut prétendre ou à un poste équivalent que lorsqu'une vacance est budgétairement ouverte.