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Article R342-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)

Article R342-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)


Les musées appartenant aux communes sont soumis aux dispositions du décret n° 45-2075 du 31 août 1945 pris pour l'application de l'ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts.