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Article R*341-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
15/11/1988
au
09/04/2000
(Code des communes)
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Article R*341-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
15/11/1988
au
09/04/2000
(Code des communes)
Les bibliothécaires prévus à l'article L. 341-2 appartiennent au corps scientifique des bibliothèques de l'Etat.