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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 1985 fixant l'indemnité allouée aux instituteurs chargés d'accompagner leurs élèves en classe de découverte.)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 1985 fixant l'indemnité allouée aux instituteurs chargés d'accompagner leurs élèves en classe de découverte.)


La durée du séjour mentionnée à l'article 1er ci-dessus va du jour de l'arrivée au lieu de séjour de la classe au jour précédant celui du départ de ce lieu.