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Article ANNEXE 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-1154 du 26 décembre 1996 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes)

Article ANNEXE 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-1154 du 26 décembre 1996 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes)

Metz (département de la Moselle) :
Borny (Hauts-de-Blémont)

- rue du Docteur-Schweitzer depuis la place des Provinces jusqu'au pont des Bordes ;

- du pont des Bordes jusqu'à la voie rapide Est 2 ;

- de la voie rapide Est 2 jusqu'à la RN 431 ;

- RN 431 jusqu'à la rue de Colombey ;

- rue de Colombey jusqu'à la ferme de Sébastopol ;

- ferme de Sébastopol jusqu'au chemin rural ;

- chemin rural jusqu'à la rue des Cloutiers, le long de la limite section BL/BO ;

- rue des Cloutiers jusqu'à la rue du Nivernais ;

- rue du Nivernais jusqu'à la rue du Bugey ;

- rue du Bugey jusqu'à la rue du Bourbonnais ;

- rue du Bourbonnais jusqu'à la rue des Bordes ;

- rue des Bordes jusqu'au carrefour avec la rue Melqué-Lecomte ;

- rue Melqué-Lecomte jusqu'à la rue du Ruisseau ;

- rue du Ruisseau jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BK n° 338 ;

- limite Sud de la parcelle section BK n° 338 jusqu'au boulevard de Guyenne ;

- boulevard de Guyenne jusqu'au square de l'Amitié ;

- square de l'Amitié jusqu'à la place des Provinces ;

- place des Provinces.