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Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/02/1986 au 27/05/2011 (Décret n°86-277 du 26 février 1986 RELATIF AUX OPERATIONS EN COURS EN MATIERE DE BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ET DE BIBLIOTHEQUES CENTRALES DE PRET A LA DATE DU TRANSFERT DE COMPETENCES DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE)

Données brutes

Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/02/1986 au 27/05/2011 (Décret n°86-277 du 26 février 1986 RELATIF AUX OPERATIONS EN COURS EN MATIERE DE BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ET DE BIBLIOTHEQUES CENTRALES DE PRET A LA DATE DU TRANSFERT DE COMPETENCES DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE)

1. Bibliothèques municipales

Aix (Bouches-du-Rhône).
Arles (Bouches-du-Rhône).
Bordeaux (Gironde).
Le Mans (Sarthe).
Rochefort (Charente-Maritime).
Toulouse (Jolimont) (Haute-Garonne).
2. Bibliothèques centrales de prêt

Ain (Bourg-en-Bresse).
Hautes-Alpes (Gap).
Alpes-Maritimes (Nice).
Ariège (Foix).
Aveyron (agrandissement centrale) (Rodez).
Calvados (Ranville).
Corrèze (agrandissement centrale) (Tulle).
Côtes-du-Nord (Saint-Brieuc).
Drôme (annexe) (Die).
Eure-et-Loir (Mainvilliers).
Finistère (Quimper).
Gers (Auch).
Gironde (Saint-Médard-en-Jalles).
Loire (Montbrison).
Loire-Atlantique (Carquefou).
Oise (Beauvais).
Pas-de-Calais (Dainville).
Rhône (annexe) (Limas).
Haute-Saône (agrandissement centrale) (Vesoul).
Saône-et-Loire (Charnay-lès-Mâcon).
Savoie (Chambéry).
Seine-Maritime (Mont-Saint-Aignan).
Deux-Sèvres (annexe) (Thouars).
Haute-Vienne (Limoges).
Val-d'Oise (Pontoise).
Guadeloupe (annexe) (Pointe-à-Pitre).