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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2000-374 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les Terres australes et antarctiques françaises)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2000-374 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les Terres australes et antarctiques françaises)

a modifié les dispositions suivantes