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Article L321-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/03/2005
au
01/05/2021
(Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)
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Article L321-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/03/2005
au
01/05/2021
(Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)
Tout étranger résidant en France, quelle que soit la nature de son titre de séjour, peut quitter librement le territoire français.