Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 décembre 1975 MODIFICATION DES SUPERFICIES DE REFERENCE ET DES COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 décembre 1975 MODIFICATION DES SUPERFICIES DE REFERENCE ET DES COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE)
Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme il suit :
Cultures fruitières et légumières : coefficient 5 ;
Cultures maraîchères : coefficient 10 ;
Vignes à appellation champagne : coefficient 25 ;
Tabac : coefficient 6 ;
Champignons : coefficient 35.
Pisciculture : 200
Cultures maraîchères sous abris (châssis et serres froides) :
30
Cultures maraîchères sous serres chauffées : 100
Endives (culture et forçage) : 7
Endives (forçage seul) : 6
Cultures fruitières intensives : 4
Pépinières : 10
Cultures horticoles de plein air : 20 Cultures horticoles sous abris (châssis et serres froides) :
50