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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation *SMI* et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - CORSE)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation *SMI* et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - CORSE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures maraîchères intensives : 12

Cultures maraîchères sous abris : 20

Cultures maraîchères sous serres : 30

Vignes C.C. : 2,5

Vignes A.O.C. : 3,5

Arboriculture à sec : 3

Arboriculture irriguée (y compris agrumes) : 4

Cultures florales sous abris : 30

Cultures florales sous serres : 50

Landes et maquis cultivables : 0,8

Terrains de parcours : 0,2