Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation *SMI* et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - ARDECHE)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation *SMI* et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - ARDECHE)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
Coiron, Bas-Vivarais, Vallée du Rhône
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 1,6 a
Poulets de chair : 0,8 a
Pintades : 0,8 a
Lapins : 0,39 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,24 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,48 ha
Porcs à l'engrais : 0,019 ha
Veaux en batterie : 0,039 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 ha) : 25 ruches
Reste du département
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier