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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation *SMI* et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - ARDECHE)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation *SMI* et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - ARDECHE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixées comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 3

Cultures maraîchères : 6

Vignes C.C. : 2,5

Vignes A.O.C. : 3,5

Cultures fruitières : 4

Cultures sous serres froides : 20

Cultures sous serres chauffées : 40

Pépinières : 10

Cultures florales de plein champ : 15

Tabac : 5

Landes (plus de 50 hectares sur l'exploitation) : 0,2

Landes (moins de 50 hectares sur l'exploitation) : 0,4