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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HAUTE-VIENNE)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HAUTE-VIENNE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures fruitières : 5

Cultures maraîchères intensives : 20

Arboriculture : 5

Pépinières : 20.

Cultures florales sous abris : 60

Cultures florales sous serres chauffées : 150

Cultures légumières de plein champ : 5

Plantes médicinales : 8

Plantes à parfum : 15

Petits fruits (framboises, fraises, groseilles) : 6

Vergers (marrons, châtaignes, noix, noisettes) : 5

Vignes produisant des vins de consommation courante : 3

Tabac : 8

Pisciculture en bassins : 200.