Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-VIENNE)
Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-VIENNE)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base, applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
BRANDES ET BRENNE
NATURE DE L'ELEVAGE :
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses et reproductrices : 2,4 a
Poulets de chair : 1,2 a
Lapins : 6,0 a
NATURE DE L'ELEVAGE :
II. Elevage porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,36 ha
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,72 ha
Porcs à l'engrais : 0,030 ha
Veaux en batterie : 0,060 ha
III. Elevages divers
Elevage caprin (équivalence pour 1 hectare) : 4 chèvres
RESTE DU DEPARTEMENT
NATURE DE L'ELEVAGE :
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses et reproductrices : 1,9 a
Poulets de chair : 0,95 a
Lapins : 4,7 a
NATURE DE L'ELEVAGE :
II. Elevage porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,28 ha
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,56 ha
Porcs à l'engrais : 0,023 ha
Veaux en batterie : 0,047 ha
III. Elevages divers
Elevage caprin (équivalence pour 1 hectare) : 4 chèvres
SEUILS D'APPLICATION VALANT ABATTEMENT A LA BASE
NATURE DE L'ELEVAGE :
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses et reproductrices : 75 m2
Poulets de chair : 150 m2
Lapins : 30 m2
NATURE DE L'ELEVAGE :
II. Elevage porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 5 truies
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 2,5 truies
Porcs à l'engrais : 60 porcs (an)
Veaux en batterie : 30 veaux (an)
III. Elevages divers
Elevage caprin (équivalence pour 1 hectare) : 4 chèvres