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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-VAUCLUSE)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-VAUCLUSE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures annuelles irriguées de plein champ et asperges : 5

Cultures maraîchères irriguées abritées : 12

Cultures annuelles sous petits tunnels plastiques : 12

Cultures annuelles sous serres froides plastiques : 20

Cultures sous serres plastiques chauffées : 60

Cultures sous serres chauffées : 80

Cultures fruitières non irriguées : 3,5

Cultures fruitières irriguées : 6

Vignes C.C. et raisins de table : 3,5

Vignes V.D.Q.S. : 4

Vignes mères : 5

Vignes A.O.C. : 6

Vignes Châteauneuf-du-Pape : 8

Pépinières : 10

Serres fleurs et pépinières : 110

Lavande et lavandin : 2

Oliviers et amandiers : 2

Cultures grainières : 4

Prairies irriguées artificielles : 2

Parcours : 0,10.