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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HAUTE-SAVOIE)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HAUTE-SAVOIE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 4

Cultures maraîchères intensives irriguées : 12

Cultures maraîchères sous abris non chauffés : 33

Cultures maraîchères sous serres chauffées : 80

Vergers de plein vent : 3

Vergers intensifs : 4

Petits fruits : 6

Vignes C.C. : 3

Vignes A.O.C. et V.D.Q.S. : 5

Pépinières viticoles : 12

Pépinières sylvicoles : 10

Autres pépinières : 4

Cultures horticoles de plein champ : 16

Cultures horticoles sous abris non chauffés : 50

Cultures horticoles sous serres chauffées : 100

Tabac : 10

Cressonnières : 35

Alpages : 0,25. 0,25.