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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-RHONE)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-RHONE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 4

Cultures maraîchères de pleine terre : 10

Cultures maraîchères sous abris : 33

Cultures maraîchères sous serres chauffées : 70

Vignes C.C. et vignes pied-mère : 4

Vignes A.O.C. : 5

Vergers de plein vent : 3

Vergers intensifs : 4

Petits fruits : 6

Pépinières générales et sylvicoles : 8

Pépinières de roses : 16

Pépinières viticoles : 18

Cultures horticoles de plein champ : 16

Cultures horticoles sous abris : 33

Cultures horticoles sous serres chauffées : 120

Tabac : 8

Cresson : 30.