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Article 2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 04/09/1975 au 23/07/1993 (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - ORNE)

Données brutes

Article 2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 04/09/1975 au 23/07/1993 (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural) - ORNE)

Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 3

Cultures maraîchères de pleine terre : 6

Cultures maraîchères sous châssis : 20

Cultures maraîchères sous serres chauffées : 51

Cultures fruitières : 3

Pépinières générales : 8

Pépinières forestières : 4

Jeunes plants : 25

Cultures florales de plein air : 20

Cultures florales sous abris : 40

Cultures florales sous serres chauffées : 120.