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Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-NORD)

Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-NORD)


Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base, applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :

FLANDRE MARITIME, CAMBRESIS, HAINAUT

NATURE DE L'ELEVAGE :

I. Aviculture

Equivalence en ares pour 1 m2 de poulailler

Poules pondeuses : 2 a

Poulets de chair : 1 a

NATURE DE L'ELEVAGE :

II. Elevage porcin

Equivalence en hectares par animal

Truies (naisseurs) : 0,30 ha

Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,60 ha

Porcs à l'engrais : 0,024 ha

NATURE DE L'ELEVAGE :

III. Elevage de veaux : 0,048 ha

NATURE DE L'ELEVAGE :

IV. Cuniculiculture : 4,8 a

RESTE DU DEPARTEMENT

NATURE DE L'ELEVAGE :

I. Aviculture

Equivalence en ares pour 1 m2 de poulailler

Poules pondeuses : 1,6 a

Poulets de chair : 0,8 a

NATURE DE L'ELEVAGE :

II. Elevage porcin

Equivalence en hectares par animal

Truies (naisseurs) : 0,24 ha

Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,48 ha

Porcs à l'engrais : 0,019 ha

NATURE DE L'ELEVAGE :

III. Elevage de veaux : 0,039 ha

NATURE DE L'ELEVAGE :

IV. Cuniculiculture : 3,90 a

SEUILS D'APPLICATION VALANT ABATTEMENT A LA BASE

I. Aviculture

Poules pondeuses : 75 m2

Poulets de chair : 150 m2

NATURE DE L'ELEVAGE :

II. Elevage porcin

Truies (naisseurs) : 5 truies

Truies (naisseurs-engraisseurs) : 2,5 truies

Porcs à l'engrais : 60 porcs (an)

NATURE DE L'ELEVAGE :

III. Elevage de veaux : 30 veaux (an).

NATURE DE L'ELEVAGE :

IV. Cuniculiculture : 30 mètres carrés.