Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-MOSELLE)
Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-MOSELLE)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base, applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
PLATEAU LORRAIN-NORD, WARNDT, MONTAGNE VOSGIENNE, VALLEE DE LA MOSELLE-NORD
NATURE DE L'ELEVAGE :
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 2,6 a
Poulets de chair : 1,3 a
Dindons : 1,3 a
Pintades : 1,3 a
Lapins : 6,5 a
NATURE DE L'ELEVAGE :
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,40 ha
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,80 ha
Porcs à l'engrais : 0,033 ha
Veaux en batterie : 0,065 ha
NATURE DE L'ELEVAGE :
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 hectare) : 25 ruches
PLATEAU LORRAIN-SUD, PAYS-HAUT, VALLEE DE LA MOSELLE-SUD
NATURE DE L'ELEVAGE :
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 3,5 a
Poulets de chair : 1,8 a
Dindons : 1,8 a
Pintades : 1,8 a
Lapins : 9,0 a
NATURE DE L'ELEVAGE :
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,50 ha
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 1 ha
Porcs à l'engrais : 0,040 ha
Veaux en batterie : 0,090 ha
NATURE DE L'ELEVAGE :
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 hectare) : 25 ruches