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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-MOSELLE)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-MOSELLE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 5

Cultures maraîchères de pleine terre : 12

Sous châssis froid et sous tunnel plastique : 33

Sous serres chauffées : 100

Vignes V.D.Q.S. : 10

Cultures fruitières de plein air : 5

Cultures fruitières basses tiges et fraises : 10

Pépinières forestières : 9

Pépinières fruitières : 15

Pépinières jeunes plants : 45

Cultures florales et d'ornement :

De plein air : 30

Sous abris : 70

Sous serres : 180

Tabac : 8

Champignonnières : 50.