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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-LOT-ET-GARONNE)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-LOT-ET-GARONNE)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 5

Cultures légumières de plein champ irriguées : 10

Cultures maraîchères sous châssis et serres froides : 20

Cultures maraîchères sous serres chauffées : 60

Vergers : 3

Vignes : 3

Pépinières : 10

Peupleraies : 0,5

Tabac : 8

Semences de maïs et de betteraves : 1,5

Landes, friches et parcours : 0,10

Pisciculture :

Vallée de la Garonne et du Lot : 160

Reste du département : 230.