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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du 27/08/1976 au 23/07/1993 (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-JURA)

Données brutes

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du 27/08/1976 au 23/07/1993 (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-JURA)

Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures maraîchères :

De plein air : 12

Sous abris : 33

Sous serres : 90

Vignes C.C. : 4

Vignes A.O.C. : 8

Cultures fruitières :

De plein air : 5

Sous abris : 8

Pépinières viticoles : 45

Pépinières : 15

Cultures florales

De plein air : 15

Sous abris : 50

Sous serres : 140

Tabac : 8

Etangs d'élevage : 0,8

Etangs d'alevinage : 4

Bassins de salmoniculture : 200

Champignonnières : 33.