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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HERAULT)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HERAULT)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ : 3

Cultures maraîchères intensives : 20

Cultures fruitières : 4

Vignes C.C. : 4

Vignes A.O.C. (muscat) : 6

Cultures sous serres chauffées : 100

Châtaigniers cultivés pour leurs fruits : 4

Taillis de châtaigniers entretenus : 1

Terrains de parcours : 0,1

Vignes mères : 4

Plants racinés : 20

Greffés soudés : 100

Pépinières d'ornement et fruitières : 40

Ostréiculture et mytiliculture : 80.