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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-DROME)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-DROME)


Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du code rural sont fixés comme suit :

Cultures légumières de plein champ et asperges : 3

Terres irriguées : 2

Cultures maraîchères : 10

Cultures maraîchères sous serres chauffées : 50

Vignes C.C. et V.D.Q.S. : 2,5

Vignes A.O.C. : 4

Vergers non irrigués : 2,5

Vergers irrigués : 4

Fraises : 4

Pépinières arboricoles : 4

Pépinières autres qu'arboricoles : 10

Cultures florales sous serres chauffées : 50

Tabac : 5

Plantes à parfum et médicinales : 2

Terrains de parcours : 0,2

Prairies non labourables : 0,5