Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CHER)
Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CHER)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture
Equivalence en ares de 1 m2 de clapier ou de poulailler
Poules pondeuses : 2,8 a
Poulets de chair : 1,4 a
Canards : 1 a
NATURE DE L'ELEVAGE
Equivalence en hectares par animal
II. Elevage porcin
Truies (naisseurs) : 0,4 ha
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,8 ha
Porcs à l'engrais : 0,035 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevage bovin
Veaux en batterie : 0,070 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
IV. Elevages divers
Equivalence en ares de 1 m2 de clapier ou de poulailler
Dindons : 1,4 a
Pintades : 1,4 a
Lapins : 0,7 a
Apiculture : 25 ruches
NATURE DE L'ELEVAGE
Seuil d'application valant abattement à la base
I. Aviculture
Poules pondeuses : 75 m2
Poulets de chair : 150 m2
Canards : 150 m2
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevage porcin
Truies (naisseurs) : 5 truies
Truies (naisseurs-engraisseurs) : 2,5 truies
Porcs à l'engrais : 60 porcs (an)
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevage bovin
Veaux en batterie : 30 veaux (an)
NATURE DE L'ELEVAGE
IV. Elevages divers
Dindons : 150 m2
Pintades : 150 m2
Lapins : 30 m2
Apiculture : 25 ruches (équivalence pour 1 hectare).