Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CALVADOS)
Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CALVADOS)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
BOCAGE NORMAND
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 1,9 a
Poulets de chair : 0,95 a
Pintades : 0,95 a
Pigeons : 2 a
Lapins : 4,7 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,28 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,56 ha
Porcs à l'engrais : 0,023 ha
Veaux en batterie : 0,047 ha
PAYS D'AUGE, BESSIN
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 2,2 a
Poulets de chair : 1,1 a
Pintades : 1,1 a
Pigeons : 2 a
Lapins : 5,4 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,33 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,66 ha
Porcs à l'engrais : 0,027 ha
Veaux en batterie : 0,054 ha
PLAINE DE CAEN ET DE FALAISE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier