Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-ARIEGE)
Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-ARIEGE)
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
Régions pyrénéenne et sous-pyrénéenne
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 1,4 a
Poulets de chair : 0,7 a
Pintades, dindons et canards : 0,7 a
Lapins : 3,5 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,20 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,40 ha
Porcs à l'engrais : 0,017 ha
Veaux en batterie : 0,039 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 ha) : 25 ruches
PLAINE DE L'ARIEGE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 1,9 a
Poulets de chair : 0,95 a
Pintades, dindons et canards : 0,95 a
Lapins : 4,7 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,28 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,56 ha
Porcs à l'engrais : 0,023 ha
Veaux en batterie : 0,047 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 ha) : 25 ruches
COTEAUX DE L'ARIEGE
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 2,3 a
Poulets de chair : 1,16 a
Pintades, dindons et canards : 1,16 a
Lapins : 5,8 a
NATURE DE L'ELEVAGE
II. Elevages porcin et bovin
Equivalence en hectares par animal
Truies (naisseurs) : 0,35 ha
Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,70 ha
Porcs à l'engrais : 0,029 ha
Veaux en batterie : 0,058 ha
NATURE DE L'ELEVAGE
III. Elevages divers
Apiculture (équivalence pour 1 ha) : 25 ruches
Seuils d'application valant abattement à la base
NATURE DE L'ELEVAGE
I. Aviculture et cuniculiculture
Equivalence en ares par mètre carré de poulailler ou de clapier
Poules pondeuses : 75 m2 de poulailler
Poulets de chair : 150 m2 de poulailler
Pintades, dindons et canards : 150 m2 de poulailler